Chapelle International
Présentation de la marque Chapelle International
Déposée le 17 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cqfdi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Chapelle International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Chapelle International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chapelle International est expirée depuis le 17 avril 2022.
cqfdi a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 29 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°662396 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-29